Marque expirée - Marque en non vigueur

BiblioSés@me
Bibliothèque publique d'information Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3458665
Date de dépôt :
19/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2016
BiblioSés@me de Bibliothèque publique d\'information Etablissement public à caractère administratif

Présentation de la marque BiblioSés@me

Déposée le 19 octobre 2006 par la société Bibliothèque publique d'information Etablissement public à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BiblioSés@me »

Le déposant est la société Bibliothèque publique d'information Etablissement public à caractère administratif domicilié(e) 25 rue du Renard,75197 PARIS cedex 04 - 75197 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bibliothèque publique d'information domicilié(e) 25 rue du Renard,75197 PARIS cedex 04 - 75197 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BiblioSés@me est expirée depuis le 19 octobre 2016.

Bibliothèque publique d'information Etablissement public à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : Paroles en réseau


Bibliothèque publique d'information Etablissement public à caractère administratif - 25 rue du Renard,75197 PARIS cedex 04 - 75197 - France - SIREN 180043093


Bibliothèque publique d'information - 25 rue du Renard,75197 PARIS cedex 04 - 75197 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Services de messagerie électronique ;

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